Titre:bienvenue sur le site du scot sud loire | le site du scot sud loire
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skip to main content -- main menu accueil le scot sud-loire qu'est-ce qu'un scot ? le scot et les autres documents d'urbanisme les acteurs du projet les élus du territoire les personnes publiques associées la concertation avec les habitants la maîtrise d'œuvre l'élaboration du scot sud-loire le scot approuvé le 19 décembre 2013 la mise en oeuvre la mise en compatibilité les obligations des collectivités le syndicat mixte le bureau le comité syndical les commissions thématiques economie le sdee (economie) habitat espaces agricoles et naturels transports les déplacements sur le sud-plaine analyse des documents d'urbanisme les ateliers à l'attention des élus la structure administrative l'interscot autour du scot lexique nous contacter -- bienvenue sur le site du scot sud loire le scot sud-loire en révision depuis le 29 mars 2018 le scot sud-loire a été approuvé le 19 décembre 2013 sur un territoire de 117 communes. depuis, les collectivités membres du syndicat mixte du scot sud-loire ont vu leurs périmètres évoluer, suite à la mise en œuvre du sdci (schéma départemental de coopération intercommunale), et la communauté de communes forez-est a exprimé le souhait d’intégrer le sud-loire. le périmètre du scot sud-loire, qui a été modifié par arrêté préfectoral en date du 5 novembre 2017, devenu exécutoire le 18 décembre 2017, est à présent constitué des 4 collectivités suivantes : lire la suite prochaines instances bureaux jeudi 15 mars 2018 à 12h30 jeudi 26 avril 2018 à 12h30 jeudi 7 juin 2018 à 12h30 jeudi 12 juillet 2018 à 12h30 comités syndicaux jeudi 29 mars 2018 à 17h rechercher formulaire de recherche recherche télécharger les documents carte géographique afficher scot sud loire sur une carte plus grande communauté d'agglomération saint etienne métropole communauté d'agglomération loire forez communauté de communes des monts du pilat forez est les dates clés 1er février 2018 suite à la modification du périmiètre du scot sud loire par arrêté préfectoral n°126 en date du 5 novembre 2017, devenu exécutoire le 18 décembre 2017, le comité syndical a modifié la liste de ses conseillers syndicaux. ces derniers, au nombre de 29 titulaires et 29 suppléants sont issus des 4 epci qui composent désormais le scot sud loire : - saint etienne métropole - loire forez agglomération - la communauté de communes forez est - la communauté de communes des monts du pilat 27 mai 2014 installation du nouveau comité syndical et élection de monsieur gaël perdriau en tant que président du scot sud loire 19 décembre 2013 approbation à l'unanimité du nouveau scot sud-loire en comité syndical du vendredi 27 septembre au lundi 28 octobre 2013 enquête publique 6 juin 2013 arrêt du projet de scot sud loire 31 janvier 2013 débat sur le padd en comité syndical 19 juillet 2012 délibération d'élaboration d'un nouveau scot pour le sud loire. 24 avril 2012 annulation du scot sud loire par jugements du tribunal administratif. 3 février 2010 approbation d'un premier scot sud loire. 19 mai 2004 création du syndicat mixte du scot sud loire par arrêté préfectoral. contacts 46 rue de la télématique bp 811 42952 saint-etienne cedex 9 tél. : 04 77 92 15 78 fax : 04 77 74 96 21 contactez nous
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